ROSNY SOUS BOIS, 43 000 habitants
QUESTIONNAIRE. ASSOCIATION FINANCEE PAR LES IMPOTS LOCAUX *
* En tout ou en partie, sachant que, environ 50 % des foyers fiscaux de ROSNY (20 000 foyers) en sont exonérés. 10 000 foyers rosnéens supportent TOUT LE POIDS DE LA FISCALITE LOCALE et 100% des subventions votées "démocratiquement" par le Conseil Municipal pour un total arrondi à 3 500 000 euros. Chaque année.
DEMANDEZ UN CREDIT (REMBOURSABLE) A UNE BANQUE ... VOILA CE QU'ELLE VOUDRA SAVOIR, AU MOINS, POUR DIRE OUI OU POUR DIRE NON.
01 DENOMINATION
02 DATE ET N° ENREGISTEMENT PREFECTURE BOBIGNY
03 DATE ET N° ENREGISTREMENT BUREAU DES ASSOCIATIONS
04 ADRESSE
05 TEL FAX MAIL
06 PRESIDENCE
07 TRESORIER
08 EFFECTIFS SECRETARIAT ET PERMANENTS
09 OBJET STATUTAIRE
10 OBJET MUNICIPAL
11 EVOLUTION DU NOMBRE D'ADHERENTS
12 MONTANT COTISATION(s)
13 SPONSORS
14 HISTORIQUE COMPTABLE (3 dernières années)
DATE SUBVENTIONS RECETTES DONS DEPENSES
15 BANQUE(S) DE L'ASSOCIATION (références précises & contacts)
16 COMPTABLE DE L'ASSOCIATION
17 DATES CONTROLES ET DIVERS
18 HISTORIQUE DES DELIBERATIONS
Ces 18 points sont à renseigner par les personnes et services concernés. Ce document est une initiative du Groupe ROSNY FAIT FRONT, en octobre 2016.
Quelques références. Sur la fiscalité, son histoire, sa philosophie, il n'est pas inutile de consulter les travaux de JEAN FOURASTIE, FRIEDRICH HAYEK, LA NOUVELLE REVUE D'HISTOIRE - n° 75 NOV 2014, ALEXIS DE TOCQUEVILLE, RAYMOND ARON, MARGARET THATCHER, RONALD REAGAN, MAURICE ALLAIS.